Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICA HR DE VENDEE
/
6.K BY SICA HR CONSEILS . PROJETS ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6.K BY SICA HR CONSEILS . PROJETS ARCHITECTURE
SICA HR DE VENDEE, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE

Numéro de dépôt :
3952739
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
6.K BY SICA HR CONSEILS . PROJETS ARCHITECTURE de SICA HR DE VENDEE

Présentation de la marque 6.K BY SICA HR CONSEILS . PROJETS ARCHITECTURE

Déposée le 11 octobre 2012 par la société SICA HR DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 6.K BY SICA HR CONSEILS . PROJETS ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la société SICA HR DE VENDEE domicilié(e) 27 RUE BENJAMIN FRANKLIN, CS 40105 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 444 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA HR DE VENDEE, Mme. ANNE MARTINEZ domicilié(e) 27 RUE BENJAMIN FRANKLIN, CS 40105 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque 6.K BY SICA HR CONSEILS . PROJETS ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6.K BY SICA HR CONSEILS . PROJETS ARCHITECTURE est expirée depuis le 11 octobre 2022.

SICA HR DE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : SICA BATIMENTS AGRICOLES


SICA HR DE VENDEE, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE - 27 RUE BENJAMIN FRANKLIN, CS 40105 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 786444224


SICA HR DE VENDEE, Mme. ANNE MARTINEZ - 27 RUE BENJAMIN FRANKLIN, CS 40105 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663188 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

étude de projets techniques ; architecture.